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Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : 28 janvier 2026

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2. Modification des conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions générales à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces conditions. Votre utilisation continue du site après la publication des modifications constitue votre acceptation de ces modifications.

3. Description des services

Rsoftgrove propose des services de coaching et d'accompagnement pour entrepreneurs francophones, comprenant notamment :

  • Coaching d'entreprise
  • Séances stratégiques
  • Programmes de mentorat
  • Conseil en développement d'entreprise

Les détails spécifiques de chaque service, y compris les tarifs, la durée et les modalités, sont disponibles sur notre site web ou sur demande.

4. Utilisation du site

4.1. Utilisation autorisée

Vous êtes autorisé à utiliser notre site web uniquement à des fins légales et conformément aux présentes conditions. Vous acceptez de ne pas utiliser ce site :

  • De manière frauduleuse ou en lien avec une activité criminelle
  • Pour envoyer, utiliser ou réutiliser du matériel illégal, offensant, abusif, diffamatoire ou en violation des droits d'autrui
  • Pour transmettre des virus, chevaux de Troie, vers, bombes logiques ou autre matériel malveillant
  • Pour interférer avec l'utilisation du site par d'autres utilisateurs
  • D'une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou compromettre notre site ou nos services

4.2. Compte utilisateur

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5. Propriété intellectuelle

5.1. Droits d'auteur

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5.2. Marques commerciales

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5.3. Utilisation du contenu

Vous pouvez consulter, télécharger et imprimer le contenu de ce site uniquement pour votre usage personnel et non commercial, sous réserve que vous ne modifiez pas le contenu et que vous conservez tous les droits d'auteur et autres avis de propriété contenus dans ce contenu.

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7. Limitation de responsabilité

Dans les limites permises par la loi applicable :

  • Nous ne serons pas responsables des pertes ou dommages directs, indirects, spéciaux, consécutifs ou exemplaires, y compris mais sans s'y limiter, les pertes de profits, de revenus, de données ou d'utilisation, encourus par vous ou par un tiers, résultant de votre accès à notre site ou de son utilisation
  • Nous ne garantissons pas que notre site sera disponible sans interruption, en temps opportun, sécurisé ou sans erreur
  • Le contenu de ce site est fourni "tel quel" et "tel que disponible" sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite

8. Indemnisation

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9. Résiliation

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de restreindre, suspendre ou résilier votre accès à tout ou partie de notre site, à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans préavis ni responsabilité.

10. Droit applicable et juridiction

Les présentes conditions sont régies et interprétées conformément aux lois françaises. Tout litige découlant de ou lié à ces conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux français.

11. Divisibilité

Si une disposition des présentes conditions est jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, cette disposition sera considérée comme séparable de ces conditions et n'affectera pas la validité et l'applicabilité des dispositions restantes.

12. Intégralité de l'accord

Les présentes conditions, ainsi que notre politique de confidentialité et notre politique de cookies, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Rsoftgrove concernant votre utilisation de notre site et remplacent tous les accords antérieurs ou contemporains relatifs à ce sujet.

13. Contact

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces conditions générales, veuillez nous contacter :

  • Par email : [email protected]
  • Par téléphone : +33231271414
  • Par courrier : Rsoftgrove, 12 Pl. Saint-Pierre, 14000 Caen, France
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